L'accélération de la croissance urbaine, que connait le monde aujourd'hui, conduit les pouvoirs publics à mieux prendre en compte l'aspect prospectif de la planification et à en tirer les conséquences juridiques. Le visage du territoire national est, en effet, entrain de se métamorphoser à une vitesse qu'il n'avait jamais connue dans son histoire.
« Réglementation et Droit d’Urbanisme » est un cours destiné aux étudiants de Master I, spécialité ; Management des Projets Urbains et Architecturaux (COP). Le principal objectif de ce cours est de maitriser la réglementation régissant l’acte du bâtir, du foncier, ainsi que les normes et les lois régissant les différents types de transactions foncières et immobilières. La maitrise du code de l’urbanisme est primordiale pour la formation des étudiants COP.
Dans les chapitres suivants, sont présentés les schémas d'aménagement du territoire, ainsi que les actes d'urbanisme. Les schémas d'aménagement du territoire sont hiérarchisés comme suit: Le schéma national d'aménagement du territoire (SNAT), le schéma de l'espace de programmation territoriale (SEPT, ex SRAT), le schéma directeur d'aménagement d'aire métropolitaine (SDAAM), et enfin, le plan d'aménagement de wilaya (PAW). Les actes d'urbanisme se présentent, par ailleurs, comme suit: Le permis de construire, le certificat d'urbanisme, le permis de lotir, le certificat de morcellement, le certificat de conformité, et enfin le permis de démolir.
- Enseignant: MELLOUK KARIMA